Var Hyères

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hyères (Var)
cadastré section J n°s 391, 392 et 1241, d'une superficie totale de 576 783 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé (1) au présent arrêté
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé « Ile de Bagaud », sis à
affectation
02 Août 200802/08/2008
De: Hyères (Var)
cadastré section G n°s 1507 et 1529, d'une superficie totale de 13 516 mètres carrés, tel que cet ensemble, délimité par un liseré de couleur rouge, figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé « Poste photoélectrique du Chevalier », sis lieudit L'Egiade, à
affectation
20 Octobre 200620/10/2006
De: Hyères (Var)
cadastré section J n° 147, d'une superficie de 158 225 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé « ancien ouvrage du Grand Langoustier », sis lieudit Le Grand Langoustier à
affectation
19 Septembre 200619/09/2006
De: Hyères (Var)
cadastré section J n° 1600 d'une superficie totale de 105 675 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au profit du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public à caractère administratif, un ensemble immobilier domanial dénommé « Batterie de Port-Man » sis sur l'île de Port-Cros, à
Groupe:
affectation
28 Avril 200528/04/2005
De: Hyères (Var)
dépendant du domaine public maritime, d'une superficie totale de 33 700 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre gratuit et définitif au ministère de l'écologie et du développement durable (direction de la nature et des paysages) et attribué à titre de dotation au Parc national de Port-Cros, établissement public national à caractère administratif, l'îlot de la Gabinière, sis à
Groupe:
affectation
11 Février 200511/02/2005
De: Hyères (Var)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
Art. 4. - La directrice de la nature et des paysages
l'exécution du présent arrêté, qui
au Journal officiel de la République française
Groupe:
date_fin="2005-04-25"
renouvellement
08 Février 200108/02/2001
De: Hyères (Var)
cadastré section J no 1354 d'une contenance de 17 ares, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (direction de la nature et des paysages) et attribué à titre de dotation au Parc national de Port-Cros, établissement public national à caractère administratif, un ensemble immobilier domanial dénommé « batterie du Lion », situé village de Porquerolles, à
Groupe:
affectation
31 Janvier 200131/01/2001
De: Hyères (Var)
Objet:
Départements : Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse
Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages
l'exécution du présent arrêté, qui
au Journal officiel de la République française
Groupe:
date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"
renouvellement
21 Mars 199721/03/1997
De: Hyères (Var)
cadastré section G, no 2645, pour une superficie de 10 ha, tel que cet ensemble immobilier est délimité sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, en vue de sa conservation à l'état naturel et de son ouverture au public, un ensemble immobilier sis à
affectation
27 Août 199127/08/1991
De: Hyères (Var)
ci-après cadastrés
Objet:
à titre définitif au ministère de l'environnement et attribués à titre de dotation au Parc national de Port-Cros, établissement public national à caractère administratif, les immeubles domaniaux situés sur le territoire de la commune d'
Groupe:
affectation
27 Août 199127/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.